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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

1. Objet – Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après, les « Conditions Générales de Vente ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons de Buxy, au capital de 267.658 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Chalon-Sur-Saône sous le numéro 778 554 881, dont le siège social est situé les Vignes de la Croix – 71390 Buxy (ci-après « Buxy ») et, d’autre part, chacun de ses clients particuliers (ci-après le « Client ») passant commande via le site internet http://boutique.millebuis.fr/ (ci-après le « Site Internet »).

Les Conditions Générales de Vente étant susceptibles de modification à tout moment et sans préavis, celles applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande par le Client.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles via le lien hypertexte situé au pied de chaque page du Site Internet.
Le fait pour le Client, de passer commande sur le Site Internet implique l’acceptation entière et sans réserve du Client des présentes Conditions Générales de Vente.

  

2. Produits

2.1.         Vente de boissons alcoolisées

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite.
Toutes les offres présentes sur le Site Internet sont donc réservées aux majeurs de dix-huit (18) ans révolus, ayant la pleine capacité juridique.
En passant commande sur le Site Internet, le Client déclare et garantit être majeur et avoir la capacité juridique pleine et entière de conclure un contrat de vente avec Buxy.

Il est en outre rappelé que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et que l’alcool est à consommer avec modération. Pour des informations adaptées à la santé de chaque Client, Buxy conseille de s’orienter vers son médecin traitant.

2.2.         Caractéristiques des produits

Les produits présentés sur le Site Internet (ci-après les « Produits ») contiennent un descriptif mettant le Client en mesure de connaître leurs caractéristiques essentielles et leur prix.
Buxy assurera dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées.
Les photos et visuels des Produits sont communiqués à titre illustratif : une variation minime de la présentation et/ou de l’emballage pourra intervenir, sans que cela affecte le Produit lui-même.
Buxy se réserve le droit de refuser toute commande pour motifs légitimes et notamment en cas de litige avec le Client sur le paiement d’une commande antérieure, de paiement ou de tentative de paiement frauduleux ou encore de demande anormale du Client.

2.3.         Disponibilité des Produits

Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Des indications sur la disponibilité des Produits sont fournies au moment de la passation de la Commande. Il se peut toutefois que le Produit commandé ne soit plus disponible au moment de la préparation de la commande (par exemple, si le millésime du Produit commandé n’est plus disponible). En cas d’indisponibilité d’un Produit après validation de la commande, le Client en sera informé par email ou par téléphone dans les meilleurs délais et pourra, à son choix, opter pour :
-        un autre Produit. Si le prix de ce Produit est plus élevé, il lui sera demandé de payer la différence. Si le prix est moins élevé, le solde lui sera remboursé ou fera l’objet d’un avoir, si le Client l’accepte ; ou
-        le remboursement du Produit indisponible. Avec l’accord exprès du Client et sous réserve que cela n’entraîne aucun frais supplémentaire, Buxy pourra également émettre un avoir à valoir sur une prochaine commande. A défaut d’accord exprès du Client sur l’émission d’un avoir, celui-ci sera intégralement remboursé.



3.
Commande

3.1.         Inscription au Site Internet – Compte Client

La passation de commande via le Site Internet suppose une inscription préalable en vue de la création d'un compte client.

A cet effet, le Client doit :

-          cliquer sur l’onglet « Connexion » situé en haut à droite de l’écran ;
-          saisir son adresse email et cliquer ensuite sur l’onglet « Créer un compte » ;
-          remplir le formulaire d’inscription où il fera figurer, dans les champs prévus à cet effet, les informations obligatoires pour la prise en compte de son inscription.

Il devra alors indiquer une adresse de courrier électronique valide et un mot de passe. Il s’engage à garder ces informations strictement confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, afin d'éviter autant que possible tout risque d'intrusion dans son compte client. Buxy ne pourra être tenue responsable d’aucune utilisation non autorisée du compte client par un tiers qui aurait eu accès à l’identifiant et au mot de passe correspondant, sans faute de la part de Buxy, et notamment si l’identifiant et le mot de passe ont été communiqués à un tiers par le Client ou en raison de sa négligence.
 -          cliquer sur l’onglet « Enregistrer ».
Afin de s’assurer de la bonne saisie de ces renseignements, un courrier électronique est automatiquement adressé au Client pour lui notifier la prise en compte de son inscription. S’il ne les reçoit pas, le Client est invité à vérifier l’adresse électronique saisie et vérifier sa boîte mail.
Une fois l’inscription effectuée, le Client pourra accéder à tout moment à son compte et aux fonctionnalités offertes en saisissant son adresse email et son mot de passe tels qu’enregistrés lors de son inscription.

3.2.         Processus de passation de commande en ligne

(i)       Connexion au Site Internet

Avant chaque passation de commande ou après avoir validé son panier, le Client se connecte à son compte en cliquant sur le lien « Connexion » figurant en haut à droite de l’écran.

En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, le Client a la possibilité de réinitialiser ce dernier et d'en choisir un nouveau en cliquant sur le lien  « Mot de passe oublié ? » et en saisissant son adresse électronique. Le Client recevra alors un e-mail à l'adresse électronique indiquée, si elle est reconnue, lui permettant de choisir un nouveau mot de passe.

(ii)     Choix des produits et du mode de mise à disposition de la commande

La commande d’un Produit via le Site Internet implique de suivre les étapes suivantes :

-          Le Client choisit le(s) Produit(s) qu'il souhaite commander ainsi que leur quantité et confirme en cliquant sur l'icône « Ajouter au panier » ;
-          Un encart apparaît permettant au Client de choisir s’il souhaite commander le(s) Produit(s) ou continuer ses achats ;
-          Le panier figure dans un onglet à droite de l’écran et récapitule les Produits sélectionnés, ainsi que leur quantité et le montant total de la commande. Le Client accède à son panier en cliquant sur l’onglet « Commander » et peut s’il le souhaite, modifier les quantités, rajouter ou supprimer des Produits ;
-          Le Client qui n’aurait pas encore ouvert un compte ou ne se serait pas encore connecté à son compte utilisateur devra le faire à ce moment pour finaliser sa commande ;  
-          Pour commander les Produits sélectionnés, le Client commence par renseigner son adresse de livraison (de façon aussi précise que possible) s’il ne l’a pas déjà fait et est dirigé automatiquement vers une fenêtre indiquant l’adresse de facturation et l’adresse de livraison renseignées lors de l’inscription. Il a alors la possibilité de la modifier, de la compléter ou de créer une nouvelle adresse. Il peut également indiquer une adresse de facturation si elle est différente de l’adresse de livraison.
-          Le Client clique sur « Suivant » et choisit le mode de livraison ;

Buxy propose deux modes de livraison : la livraison en points relais® et la livraison à domicile.  (Voir article 4) ;
-          Après avoir indiqué son mode de livraison, le Client coche la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » puis clique sur l’icône « Suivant » ;
-          Un écran récapitulatif de la commande apparaît et le Client doit valider toutes ces informations en cliquant sur l’onglet « Finaliser la commande et payer », après s’être assuré du contenu dudit récapitulatif ;
-          Le Client doit sélectionner sa carte bancaire afin d’être dirigé vers un accès sécurisé et saisir ses données bancaires dans les conditions prévues puis cliquer sur « Valider ».
Lorsque le centre de paiement a donné son accord, Buxy confirme au Client par courrier électronique, l’acceptation de sa commande. Ce courrier électronique, comprend un récapitulatif complet de la commande, un formulaire de rétractation ou un lien vers le formulaire de rétractation, ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente. Buxy recommande au Client de conserver le courrier électronique, sur support papier ou électronique.
La commande de Produits n'est définitivement confirmée et n'engage Buxy qu'à réception de ce courrier électronique par le Client. Le Client est donc invité à s’assurer de sa réception et à contacter Buxy en cas de difficulté (voir article 10).



4. Livraison et réception des Produits

La livraison des Produits se fera à l’adresse indiquée par le Client, uniquement en France Métropolitaine. Le Client est seul responsable de l’exactitude des coordonnées qu’il communique à Buxy de sorte qu’en cas d’erreur, Buxy ne pourra être tenue responsable de l’absence de livraison du Produit. Les coûts liés à une nouvelle livraison seront à la charge du Client.

Elle sera effectuée par le prestataire Mondial Relay ou ses sous-traitants et le Client aura le choix entre :

> Une livraison en POINT RELAIS® - Livraison dans les 5 jours ouvrés au point relais sélectionné, limitée à 7 cartons (42 bouteilles).
> Une livraison à DOMICILE (pas de porte) - Livraison à l’adresse indiquée par le Client, dans la limite des zones de livraison acceptées, nombre de cartons illimité.

Les frais de livraison varient en fonction du nombre de cartons commandés par le Client et du poids des Produits commandés et seront affichés lors de la commande.
Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales compétentes les possibilités d’importation et/ou de consommation des Produits qu’il souhaite commander.

Le délai de livraison maximal est de 15 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande du Produit, sauf stipulation contraire indiquée au Client avant la passation de la commande ainsi que préalablement à la validation définitive de celle-ci.

Toutes les livraisons sont effectuées dans les délais indiqués lors de la Commande.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, le Client bénéficie de la faculté de résilier le contrat selon les conditions et modalités indiquées à l’article L.138-2 du Code de la consommation.

Buxy pourra procéder à une livraison partielle d’une commande. Le Client sera informé par email des dates de livraison.

Sans préjudice des droits dont dispose le Client au titre de la garantie de conformité et du droit de rétractation, il appartient au Client de vérifier, lors de la livraison, le bon état du/des colis et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaitraient justifiées sur le bon de livraison. Les dites réserves et réclamations devront être confirmées, dans les trois (3) jours suivant la livraison, par courrier ou email auprès de Buxy. 



5. Droit de rétractation

5.1.         Délai et modalités du droit de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai légal de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation et signaler ainsi son intention à Buxy en utilisant le formulaire de rétractation mis à disposition par Buxy dans votre compte client à renvoyer par lettre recommandée avec avis de réception ou par email adressé au service-client (voir article 10).
Buxy accusera réception de la notification de rétractation du Client dès réception.
Le Client doit renvoyer le ou les Produits concerné(s) dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la communication par le Client, de sa décision de se rétracter. Conformément à l’article L.221-23 du Code de la consommation, les frais de retour des Produits
demeureront à la charge du Client,  excepté en cas de défaut de conformité.
Les Produits doivent être retournés accompagnés du bon de livraison, dans leur emballage, en parfait état.

5.2.         Remboursement par Buxy
En cas de dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature et les caractéristiques du Produit, la responsabilité du Client pourra être engagée.
Si les Produits peuvent faire l’objet du droit de rétractation, le Client exerçant son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article 5.1 en termes de délais et de modalités, pourra obtenir un remboursement égal à la totalité des sommes versées (c’est à dire le prix d’achat du
ou des Produits retournés  ainsi que les frais éventuels de livraison de la Commande à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix d’un mode de livraison autre que le mode le moins coûteux de livraison standard proposé par Buxy).
Sauf accord exprès du Client et sous réserve que cela n’occasionne pas de frais à la charge de ce dernier, le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale. Le remboursement sera effectué immédiatement après la réception des Produits ou réception d’une preuve d’expédition du Produit.



6. Prix

Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande du Client, tels qu’affichés sur le Site Internet, auxquels il convient d’ajouter les frais de livraison applicables. Ils sont exprimés en euros toutes taxes comprises et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la
commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur les prix des Produits.
Buxy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant précisé que les Produits seront facturés sur la base des tarifs indiqués au moment de la validation de la commande sauf erreur manifeste de typographie sur le Site Internet (tel qu’un prix anormalement bas ou anormalement élevé).

 

7. Paiement

Les commandes sont payables par carte bancaire directement sur le Site Internet au moment de la commande.
Les commandes doivent être payées en intégralité. Aucune déduction de remises particulières ou de bons de réduction que le Client n’aurait pas mentionnés lors de sa commande n’est possible. Une compensation n’est possible que dans le cas d’un avoir approuvé par Buxy et inscrit sur le compte du Client à la date de paiement.



8. Garanties

Tous les Produits bénéficient des garanties légales prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil (garantie des vices cachés) et les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation (garantie de conformité).
Lorsque le Client agit en garantie légale de conformité :
-             Il bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la livraison du Produit pour agir ;
-             Il est libre de choisir entre le remplacement du Produit non-conforme ou son remboursement sous réserve de certaines conditions de coût prévues à l’article
L.217-9 du Code de la consommation ;
-             Il est dispensé de rapporter la preuve du défaut de conformité du Produit pendant un délai de vingt-quatre (24) mois suivant la livraison dudit Produit. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale, qui pourrait être consentie au Client. Le Client est en droit de mettre en œuvre la garantie à raison des défauts cachés du Produit au sens de l’article 1641 du Code civil. En cas de mise en œuvre d’une telle garantie, il est libre de choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil. 

En cas de défaut ou de non-conformité, le Client pourra contacter le service-client de Buxy (voir article 10). 
Les Produits doivent être retournés à Buxy dans l'état dans lequel le Client les a reçus avec l'ensemble des éléments dans un emballage permettant un transport dans de bonnes conditions, accompagnés de la facture d’achat.
Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs par le Client.
Buxy vérifiera le défaut allégué et il lui reviendra, le cas échéant, de démontrer l’absence de défaut de conformité, si celui-ci est soulevé dans un délai de deux (2) ans suivant la livraison du Produit.
La garantie couvre uniquement la conformité des Produits et les vices cachés mais ne couvre pas l'usure normale du Produit, la mauvaise utilisation du Produit par le Client, la négligence du Client, etc.
En cas de retour d’un Produit s'avérant non défectueux, les frais raisonnables de transport, de traitement administratif et de tests pourront être facturés au Client, avant restitution du Produit.



9. Responsabilité relative au Site Internet

La responsabilité de Buxy ne saurait être engagée en cas d’inconvénients ou de dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques, l’utilisation frauduleuse de la carte bancaire.

 

10. Service après-vente

Pour toute question relative à l’exécution du contrat, un service clientèle est à la disposition du Client :

-          Par email : direct@millebuis.fr
-          Par téléphone : 03.85.92.01.78 (numéro non surtaxé - prix d’un appel local) ;
-          Par courrier : Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons de Buxy, Les Vignes de la Croix – 71390 Buxy



11. Confidentialité et Cookies

(i)       Collecte des données personnelles

Buxy collecte des données à caractère personnel sur les Clients qui se connectent sur le Site Internet. Pour plus d’informations, veuillez-vous reporter à la politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante http://boutique.millebuis.fr/content/7-politique-de-confidentialite


 

12. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

En cas de réclamation ou de litige, le Client devra contacter le service-client afin de chercher avec lui une solution (voir article 10). A défaut de solution convenant au Client, ce dernier pourra, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, recourir à un médiateur de la consommation ou à tout mode alternatif de règlement des différends en vue de la résolution amiable du litige.
Dans ce cas, le Client pourra contacter la plateforme de médiation accessible à l’adresse suivante : www.medicys.fr et joignable par email : contact@medicys.fr et par courrier au : 73, boulevard de Clichy – 75009 Paris.

Le Client devra informer Buxy sans délai de cette demande.
La solution proposée par la plateforme de médiation ne s’impose pas aux parties. À défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.



Annexe 1 - Formulaire de Rétractation

À l'attention de la Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons de Buxy, les Vignes de la Croix – 71390 Buxy
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Produit commandé :
Commandé le :
Reçu le :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :

Adressez ce courrier par lettre recommandée avec avis de réception (sauf utilisation du formulaire de rétractation en ligne).



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Les vins sont vendus par carton de 6 bouteilles, livraison France métropolitaine uniquement.
Livraison limitée à 7 cartons (42 bouteilles) en Point Relais®, illimitée à domicile (pas de porte).